L'assurance santé du frontalier

spécialiste de l'assurance franco‑suisse
| frontalier
7
réponses
0
vote
868
vues

2 eme pilliers et cmu

bonjour, tt d abord merci pr votre site et ces precieuses infos je vs ecris car en lisant les reponses je constate que lorsqu on retire son deuxieme pilliers on risque de payer plus de cmu? pouvez vs m expliquer car le deuxieme pilier retirer pr acheter un logment comme residence principale ne fait pas partie d un revenu? comment ce fait il qu il soit considere comme faisant partie du revenu fiscale de reference pr calculer la cmu?

pr la cmu le revenu fiscale de reference varie chaque annee pour ma part , en 2015 je vais declarer le deuxieme pilliers aux impots? mais pr la cmu ils se baseront sur le revenu de 2014 c est ca?? ainsi j ai debloquer 48000 chf soit 350000 euro. cela veux dire qu il vont rajouter 350000 euro a mon revenu annuel et me ponctionner pr la cmu avec ce revenu de reference ? y a t il un moyen de contourner cela? y a t il moyen que en 2016 je ne paye pas une asstance maladie de folie??

merci pr votre reponse et ou dois je declarer ces 350000 eu sur la declaration? la france va m prelever 6,75% sur 35000, c est ca? et apres je vois que je peux recupere cette imposition ( car double imposition au final, la suisse et la france) mais comment faire exactement ? et vont il me rendre la meme somme??

au final tu cotise comme une c... pr ta retraite dans un autre pays et la france t impose sur cette meme somme alors que c est pr obtenir/ encourager les fens a l propriete ca donne pas envie mais en meme temps c est tellement cher en haute savoie les maisons que ca aide bien cette solution

merci pr vos reponses. bonne journee

7 réponses

Nous attendons encore des confirmations sur ce sujet, car comme vous le dite cela parait absurde d'inclure dans l'assiette de cotisation CMU les revenus exceptionnels de type "2eme pilier".

Mais pourtant, sur le texte actuel, c'est bien le cas car ce revenu exceptionnel va être intégré dans votre revenu fiscal de référence.

Donc si ce RFR explose votre cotisation devrait faire de même. Ainsi, en plus du prélévement de 6'75% coté français vous allez payer 8% de prélèvement supplémentaire sur votre capital issu du pilier.

Comment le déclarer : en tant que capital utilisé pour l’acquisition de la résidence principale (à justifier) vous l'indiquez en 1AT.

Une fois que l'impôt sera acquitté, vous demanderez un justificatif aux services fiscaux français, que vous adresserez aux services fiscaux suisses afin de vous faire rembourser l'impôt payé à la source.

Enfin, l'année de référence pour la cotisation CMU est l'année N-2 soit pour 2015 les revenus de 2013 déclarés en 2014.

bonsoir merci bcp pour votre reponse donc si je comprends bien pour 2015 ce sera les revenu declare d 2013 et pour 2016 les revenu declarer de 2014 et pour 2017 les revenu de 2015 et ainside suite ou vont ils se baser que sur les revenus de 2013 et puis c est tout

comme je vais declarer le deuxieme pilliers en 2015 , je n aurai dc que une annee ou je payerai plein po c est ca? ( en partant de la base qu il recacule tte les annees ) n est ce pas car je sais pas pourquoi mais je la sens mal comme s il allait se servir de cette seule fois ou j aurai un tres important salaire et s en servir de reference pr tjrs alors que ca ne sera pas le cas

merci pr vos reponses et votre reponse prochaine savez vs s ils vt changer cette regle de compter l deuxieme pilliers ds le revenu total .

sinon et bien j vais douiller une annee a huit pourcent pfuuu

merci bcp bonne soiree

c est scandaleux j vais devoir payer 633 euros pr une secu francaise de merde l annee 2016 c est scandaleux et ou les remboursement mette trois sem un mois a se faire et sans complementaire en plus ca craint , avec le credit de 2000chf d la maison ca fait bcp, bientot ca ne vaudra plus l coup d travailler en suisse

tenez vraiment moi au courant si qqchose chge par rapport au deuxieme pillier car j ai vraiment peur d devoir payer autant pr des soins dont l offre , les competences , l hygiene etc ne vaux pas 633 euro par mois.. si encore les professionnels de la sante touchaient qqchose de plus ou si les hopitaux offraient des soins d qualite je comprendrai mais on sait tres bien q le service d hopitaux publics s degrade et que les conditions de travail d mes collegues de plus en plus dures ( moins d personnels, mons d femme de menage dc moins d nettoyage etc.. )

bref ca m enerve de donner autant a l etat

tenez moi au courant merci

une autre question en france lemployeur participe aux cotisations sociales ? ns sommes salaries et pas independants dc qui va payer ou nous aider a payer la part d l employeur, la suisse ou l etat francais qui n vt que ns apauvrir ? merci pr la reponse

et pouvons ns deduire des impots les primes de cette cmu sur l impots comme les suisses font sur leur declarations ( primes d assurances maladies) merci

bonjour merci encore poir vos reponse dc si deduis cela sur le feuille des impots, mon revenu fiscale de reference sera lui aussi deduis d 5000 ou 7000 euros (cmu que je vais payer a huit pr cent) c est ca? merci bcp pr ttes ses infos

oui normalement c est l employeur qui paye mais comme c est la france qui m preleve pas la suisse, est ce normal qu il n contribue pas un peu en tant q salarie??

et si j avai une activite en france a 10% et 90 en suisse ca se passerai comment car pr les 10% se serait mon employeur qui payerai ma secu entiere , j auri juste a prendre une complementaire et le tour serai jouer. et le reste les 90 pr cent seraient des revenus complementaire a declarer non??

une autre question qui m est venu; pouvons ns declarer le deuxieme pillier en dx fois cad en 2015 15000 et en 2016 20000? merci bcp bonne journee pierre et merci

Donc si ce RFR explose votre cotisation devrait faire de même. Ainsi, en plus du prélévement de 6'75% coté français vous allez payer 8% de prélèvement supplémentaire sur votre capital issu du pilier.

re: qd vous dites payer huit pr cent de prelevement supplementaire sur votre capital vs parlez bien des huits pr cents de la secu pr la cmu et qd vous dites capital c est revenu fiscal ou c est encore une taxe en plus que j ignore et pr laquelle il va falloir encore payer?

devrais je payer 6,75% sur mon revenu de ref et encore une autre fois 8% sur ce meme revenu d reference?? j espere pas sinon j ne vais pas m en sortir avec ttes ses taxations j ai un bon revenu mais je ne suis pas rotchild non plus.

et qd vs dites la quisse me rembourse l impot a la source sur le deuxieme pilliers ca veux dire quoi? va t elle m rendre la meme somme que la france va me preleve injustement ( double imposition) ou moins . il se dont pas chier qd meme car meme la suisse ne prend pas autant (3%) . merci bonne journee pierre